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Une boîte à outils

En préparation de ces séances ou à leur suite, la Maison de l’urbanisme rédige des synthèses, élabore des outils, rassemble des dossiers…

  • Les procédures en cas de demandes de permis d’urbanisme dérogatoires (2008)
  • La grille de cohérence architecturale (2008)
  • Le dossier appartements en milieu rural (2007)
  • Quelques infos sur … le RCU partiel (2007)
  • Quelques infos sur … la communication des documents administratifs (2007)
Fichier attachéTaille
PDF icon procedures.pdf63.43 Ko
PDF icon grille.pdf66.12 Ko
PDF icon dossier.pdf1.88 Mo
PDF icon rcu.pdf88.61 Ko
PDF icon communication.pdf77.27 Ko